Charles de CHATILLON (expose au Salon de 1795 à 1808)

CONDITIONS DE VENTE Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants: 23,92 % (frais 20 %; T.V.A. 3,92 %) La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. L’adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces, soit par chèque certifié. Dans les autres cas, la remise de l’acquisition pourra être différée à l’encaissement du chèque. Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l’acheteur. Les lots confiés par des non résidents, signalés d’un astérisque (*), seront soumis à la T.V.A. en plus du prix d’adjudication, sauf si l’acheteur est lui-même non-résident Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage et les petits accidents. Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif. La vente se fera selon l’ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l’Expert se réservent le droit de changer l’ordre de présentation selon les nécessités de la vente.